Activité de loisir

Calcul de l'indemnité pour une activité de loisir devenue impossible à pratiquer

L'incidence définitive du handicap sur les activités de loisir sera indemnisée au titre du poste « Préjudice d'Agrément ». Elle sera évaluée par l'expert médical. Ce dernier vous interrogera sur vos loisirs et recueillera ses doléances.

Si vous ne pouvez plus vous livrer à une activité de loisir particulière, l'expert devra vérifier à quel niveau et à quelle fréquence cette activité était pratiquée. Il déterminera ensuite si l'abandon partiel ou total est en lien direct et certain avec l'accident. Ce préjudice est indemnisé forfaitairement en fonction du degré de l'atteinte et de paramètres individuels (âge de la victime, niveau avant l'accident, assiduité…).

Sauf dans le cas des handicaps lourds, seules les activités spécifiques régulières (sport, pratique d'un instrument de musique…) sont appréciées au titre du préjudice d'agrément. Les activités de loisir usuelles (balades en forêt, pratique occasionnelle d'un sport…) ne sont pas prises en compte. Il faut donc justifier d'une inscription dans un club ou d'une pratique régulière attestée par des témoignages, des photographies ou tout autre élément de preuve.